Annonce publiĂ©e le 22 dĂ©cembre 2017 69833 Tribunal de Grande Instance de Lorient Morbihan Vente aux enchĂšres publiques jeudi 8 fĂ©vrier 2018 Ă 14h Lot n°1 Une maison d'habitation composĂ©e de au rez-de-chaussĂ©e entrĂ©e, buanderie, cuisine, garage, sĂ©jour/salon avec cheminĂ©e et coin-cuisine, chambre, salle de bains, wc sĂ©paréà l'Ă©tage un studio avec coin-cuisine, wc sĂ©parĂ©s, salle de bains, deux chambres Une terrasse Un jardin La maison prĂ©sente une surface habitable de 160,15 mÂČ, le tout cadastrĂ© section ZI n°561 pour une contenance de 25a, avec le 1/3 indivis d'une parcelle de terrain Ă usage de chemin d'accĂšs, cadastrĂ© section ZI n°562, pour une contenance de 3a et 54caSituation locative nĂ©antCette maison est occupĂ©e par le propriĂ©taire RĂ©sultat d'adjudication inconnu Mise Ă prix 300 000 ⏠Le Palais - Belle-Ile-en-Mer Port HallanLieudit La Grande Prairie Afficher le plan exactitude non garantie Lot n°2 Un appartement en pleine propriĂ©tĂ© dans un ensemble immobilier dĂ©nommĂ© "Samzun", cadastrĂ© section AB n°140 pour une contenance de 4a et 21ca, situĂ© au 1er Ă©tage du bĂątiment A, cĂŽtĂ© Est, comprenant couloir d'entrĂ©e, cuisine, chambre, salon et sĂ©jourFormant le lot n°116 et les 87/ des parties communes gĂ©nĂ©rales, et les 125/ des parties communes particuliĂšresCe lot est indissociable du lot n°117 Partie d'appartement bĂątiment C, comprenant, Ă l'arriĂšre de la cuisine du lot n°116 par laquelle on y accĂšde, sur la toiture-terrasse du bĂątiment C une vĂ©randa dans laquelle est installĂ©e une arriĂšre-cuisine, une terrasseFormant le lot n°117 et les 6/ des parties communes gĂ©nĂ©rales et les 76/ des parties communes particuliĂšresCe lot est indissociable du lot n°116L'appartement est en cours de rĂ©novation et prĂ©sente une surface habitable de 79,71 mÂČ avec balcon et terrasse pour 23,45 mÂČ Situation locative nĂ©antCet appartement est inoccupĂ© RĂ©sultat d'adjudication inconnu Mise Ă prix 150 000 ⏠Le Palais - Belle-Ile-en-Mer 5, quai Bonnelle Afficher le plan exactitude non garantie MaĂźtre Virginie Le Quinquis, Avocat 12, place des Halles Saint Louis - 1er Ă©tage - 56100 LorientTĂ©l. 02 97 35 16 02 đïž 111 MĂ©dialex - RĂ©f. 7170805201Maisau large de Belle-Ăle-en-Mer, les secours furent alertĂ©s suite Ă une importante voie d'eau que l'Ă©quipage et les «élĂšves-voileux» ne parvinrent pas Ă endiguer. Il Ă©tait aux alentours de deux heures du matin. Tous les Ă©lĂšves et les membres d'Ă©quipage furent hĂ©litreuillĂ©s puis ramenĂ©s sur la terre ferme, au sec, dans un lieu sĂ»r. Il n'y eut heureusement aucune perte CONDITIONS DE VENTELes conditions gĂ©nĂ©rales de la vente et tout ce qui sây rapporte sont rĂ©gis uniquement par le droit français. Le fait de participer Ă la prĂ©sente vente aux enchĂšres publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhĂ©rent Ă toutes les conditions ciaprĂšs Ă©noncĂ©es. La vente est faite au comptant et conduite en euros. La loi française seule rĂ©git lâensemble des relations contractuelles entre les ET GARANTIES Les indications figurant au catalogue sont Ă©tablies par MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres et lâexpert, sous rĂ©serve des rectifications, notifications et dĂ©clarations annoncĂ©es au moment de la prĂ©sentation du lot et portĂ©es au procĂšs-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur lâĂ©tat des Ćuvres et objets sont fournies Ă titre indicatif. Lâabsence dâindications relatives Ă un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot nâindique pas que lâĆuvre ou lâobjet en soit exempt. Tous les lots sont vendus dans lâĂ©tat oĂč ils se trouvent au moment de leur adjudication avec leurs possibles dĂ©fauts et imperfections. Les photographies publiĂ©es sur les diffĂ©rents supports de communication internet font partie intĂ©grante des descriptifs. Aucune rĂ©clamation ne sera admise une fois lâadjudication prononcĂ©e, une exposition prĂ©alable ayant permis aux acquĂ©reurs lâexamen des Ćuvres prĂ©sentĂ©es. Un rapport de condition sur lâĂ©tat de conservation pourra ĂȘtre communiquĂ© gracieusement sur demande. La responsabilitĂ© de MĂ©tayer Maison de ventes aux enchĂšres ou de lâexpert de la vente, ne saurait ĂȘtre engagĂ©e relativement Ă un dĂ©faut quâun examen attentif de lâobjet nâaurait pu dĂ©celer, et qui aurait nĂ©cessitĂ© des moyens techniques non habituels â radiographie, dĂ©montageâŠ-. En cas de contestation au moment de lâadjudication, sâil est Ă©tabli que deux ou plusieurs enchĂ©risseurs ont simultanĂ©ment portĂ© une enchĂšre Ă©quivalente, et rĂ©clament en mĂȘme temps lâadjudication du lot pour leur compte, aprĂšs le prononcĂ© du mot adjugĂ©, le dit lot sera remis en adjudication au prix proposĂ© par les enchĂ©risseurs et tout le public prĂ©sent sera admis Ă enchĂ©rir de DE LA VENTELes enchĂšres sont portĂ©es librement en salle, par tĂ©lĂ©phone ou sur internet. Lâinscription prĂ©alable Ă la vente est obligatoire sur les plateformes Drouot Digital et Pour certaines ventes, MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres se rĂ©serve le droit de demander des garanties bancaires aux potentiels acheteurs avant la vente. Le commissaire-priseur garde lâentiĂšre maĂźtrise de la vente. Lui seul dĂ©cide de la mise Ă prix, de lâordre de prĂ©sentation des lots et du pas dâ Ă la vente limitĂ©es Ă 40 personnes, dans la limite d'une personne par ENCHĂRES TĂLĂPHONIQUES ET INTERNETLa prise en compte et lâexĂ©cution des enchĂšres tĂ©lĂ©phoniques et internet est un service gracieux rendu par MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres. Ă ce titre, la sociĂ©tĂ© nâassumera aucune responsabilitĂ© si la liaison tĂ©lĂ©phonique ou internet est interrompue, nâest pas Ă©tablie ou tardive. MĂ©tayer Maison de Ventes aux enchĂšres nâassumera aucune responsabilitĂ© en cas dâinexĂ©cution au titre dâerreurs ou dâomissions en relation avec les ordres tĂ©lĂ©phoniques. Le seul click de formulation dâenchĂšre via ou Ă©tablit une enchĂšre au mĂȘme titre que si elle Ă©tait portĂ©e dans la salle de vente. En aucun cas, lâĂ©vocation dâune erreur ou dâune mauvaise manipulation ne pourrait soustraire lâacquĂ©reur via internet Ă son obligation de rĂ©gler les sommes dues. Les enchĂšres portĂ©es par lâintermĂ©diaire des plateformes partenaires que sont Drouot Digital, Interencheres Live et qui ne seraient pas honorĂ©es par lâadjudicataire, peuvent donner lieu, suite Ă un prĂ©avis de lâenchĂ©risseur, au blocage de son compte Drouot Digital, Interencheres Live ou jusquâĂ complet paiement du Ă LA CHARGE DE LâACHETEURLâacheteur paiera Ă MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres, en sus du prix dâadjudication ou prix au marteau, une commission dâadjudication de 22 %TTC. Des frais supplĂ©mentaires de 1,8% TTC Drouot Digital ou 3,6% TTC Interencheres Live seront payĂ©s par lâacquĂ©reur ayant enchĂ©ri sur Internet durant la TEMPORAIRE Les acquĂ©reurs des lots indiquĂ©s par * devront sâacquitter, en sus des frais de vente, de la TVA 5,5 % des droits et des taxes pour importation SORTIE DU TERRITOIRE FRANĂAISLa sortie dâun objet ou dâune Ćuvre du territoire français peut ĂȘtre sujette Ă une autorisation administrative. Lâobtention du document concernĂ© ne relĂšve que de la responsabilitĂ© du bĂ©nĂ©ficiaire de lâadjudication du lot concernĂ© par cette disposition. Le retard ou le refus de dĂ©livrance par lâadministration des documents de sortie du territoire, ne justifiera ni lâannulation de la vente, ni un retard de rĂšglement, ni une rĂ©solution. Si MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres est sollicitĂ©e par lâacheteur ou son reprĂ©sentant, pour faire ces demandes de sortie du territoire, lâensemble des frais engagĂ©s sera Ă la charge totale du demandeur. Cette opĂ©ration ne sera quâun service rendu par MĂ©tayer Maison de Ventes aux APRĂS LA VENTELa TVA collectĂ©e au titre des frais de vente ou celle collectĂ©e au titre dâune importation temporaire du lot, peut ĂȘtre remboursĂ©e Ă lâadjudicataire dans les dĂ©lais lĂ©gaux sur prĂ©sentation des documents qui justifient lâexportation du lot DâARMES La vente d'armes est soumise Ă la prĂ©sentation par l'adjudicataire d'un agrĂ©ment propre Ă la catĂ©gorie PROTEGEES Les espĂšces protĂ©gĂ©es au titre de la CITES sont soumises Ă l'obtention d'un certificat Ă la charge de lâ DE SUITE Le paiement du droit de suite, prĂ©vu Ă lâarticle L 122-8 du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle, est Ă la charge du DE LâĂTAT FRANĂAIS LâĂtat français dispose, dans certains cas dĂ©finis par la loi, dâun droit de prĂ©emption des Ćuvres vendues aux enchĂšres publiques. Dans ce cas, lâĂtat français se substitue au dernier enchĂ©risseur sous rĂ©serve que la dĂ©claration de prĂ©emption formulĂ©e par le reprĂ©sentant de lâEtat dans la salle de vente, soit confirmĂ©e dans un dĂ©lai de quinze jours Ă compter de la DES ENCHĂRISSEURS En portant une enchĂšre sur un lot, les enchĂ©risseurs assument la responsabilitĂ© personnelle de rĂ©gler le prix dâadjudication de ce lot, augmentĂ© de la commission dâadjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchĂ©risseurs sont rĂ©putĂ©s agir enleur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire prĂ©alable Ă la vente et passĂ©e par Ă©crit avec MĂ©tayer Maison de Ventes aux DE PAIEMENTConformĂ©ment Ă lâarticle 14 de la loi n°2000-642 du 10 juillet 2000, Ă dĂ©faut de paiement par lâadjudicataire, aprĂšs mise en demeure restĂ©e infructueuse, le bien est remis en vente Ă la demande du vendeur sur rĂ©itĂ©ration des enchĂšres de lâadjudicataire dĂ©faillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un dĂ©lai dâun mois Ă compter de lâadjudication, la vente est rĂ©solue de plein droit, sans prĂ©judice de dommages et intĂ©rĂȘts dus par lâadjudicataire dĂ©faillant MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres se rĂ©serve le droit de rĂ©clamer Ă lâadjudicataire dĂ©faillant - des intĂ©rĂȘts au taux lĂ©gal - des frais forfaitaires de recouvrement, correspondant Ă 10% du prix dâadjudication, avec un minimum de 250 euros - le paiement du prix dâadjudication ou - la diffĂ©rence entre ce prix et le prix dâadjudication en cas de revente sâil est infĂ©rieur, ainsi que les coĂ»ts gĂ©nĂ©rĂ©s pour les nouvellesenchĂšres - la diffĂ©rence entre ce prix et le prix dâadjudication sur rĂ©itĂ©ration des enchĂšres sâil est infĂ©rieur, ainsi que les coĂ»ts gĂ©nĂ©rĂ©s pour les nouvelles enchĂšres. MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres se rĂ©serve Ă©galement le droit de procĂ©der Ă toute compensation avec les sommes dues par lâadjudicataire dĂ©faillant ou Ă encaisser les chĂšques de caution si, dans les 2 mois aprĂšs la vente, les bordereaux ne sont toujours pas DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORTMĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres ne remettra les lots vendus Ă lâadjudicataire quâaprĂšs encaissement de lâintĂ©gralitĂ© du prix global. Il appartient Ă lâadjudicataire de faire assurer les lots dĂšs leur adjudication puisque dĂšs ce moment, les risques de perte, vol, dĂ©gradations ou autres sont sous son entiĂšre responsabilitĂ©. MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres dĂ©cline toute responsabilitĂ© quant aux dommages eux-mĂȘmes ou Ă la dĂ©faillance de lâadjudicataire de couvrir les risques contre ces dommages. Les lots acquis lors des ventes devront ĂȘtre rĂ©glĂ©s et retirĂ©s sur place, pendant la vente et aprĂšs la vente. La manutention et le magasinage nâengagent pas la responsabilitĂ© de MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres. MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres nâest pas responsable de la charge des transports aprĂšs la vente. Si elle accepte de sâoccuper du transport Ă titre exceptionnel, sa responsabilitĂ© ne pourra ĂȘtre mise en cause en cas de perte, de vol ou dâ INTELLECTUELLE La vente dâun lot nâemporte pas cession des droits de reproduction ou de reprĂ©sentation dont il constitue le cas Ă©chĂ©ant le support matĂ©riel. MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres est propriĂ©taire du droit de reproduction de son catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon. LâOVV dispose dâune autorisation pour la reproduction des Ćuvres proposĂ©es Ă la vente, et non tombĂ©es dans le domaine public. En lâabsence dâautorisation, toute reproduction de ces Ćuvres expose son auteur Ă des poursuites en contrefaçon par le titulaire du droit dâauteur des Ćuvres ainsi PERSONNELLES Les donnĂ©es personnelles recueillies par MĂ©tayer Maison de Ventes aux EnchĂšres sont traitĂ©es dans le respect du RGPD et utilisĂ©es uniquement Ă des fins permettant lâexercice normal du processus de vente aux DES LITIGES L'action en responsabilitĂ© contre l'OVV et l'expert se prescrit par cinq ans Ă compter de l'adjudication ou de la prisĂ©e. Lâadjudicataire peut saisir le commissaire du gouvernement, mandatĂ© auprĂšs du Conseil des Ventes Volontaires de meubles aux enchĂšres publiques pour le rĂšglement amiable dâun MĂ©tayer Maison de Ventes est soumis au respect des bonnes pratiques prescrites par le Recueil des Obligations DĂ©ontologiques des opĂ©rateurs de ventes volontaires approuvĂ© par arrĂȘtĂ© du 21 fĂ©vrier DU PRIX GLOBALMĂ©tayer Maison de Ventes aux rappelle que la vente aux enchĂšres publiques est faite au comptant et que lâadjudicataire devra immĂ©diatement sâacquitter du rĂšglement total de ses acquisitions. Le rĂšglement pourra ĂȘtre effectuĂ© - en espĂšces dans la limite de 1 000 euros rĂ©sidents français - en espĂšces dans la limite de 15 000 euros rĂ©sidents Ă©trangers - par chĂšque bancaire ou postal avec prĂ©sentation obligatoire dâune piĂšce dâidentitĂ© en cours de validitĂ© les chĂšques Ă©trangers ne sont pas acceptĂ©s - par carte bancaire Visa ou Master Card - par virement bancaire en euros aux coordonnĂ©es suivantes COORDONNĂES BANCAIRES BNP PARIBAS Agence Centrale 1 boulevard Haussmann, 75009 Paris RIB 30004 02550 00010173808 36 IBAN FR 76 3000 4025 5000 0101 7380 836 BIC BNPAFR PPPOP
Ilest Ă l'opposĂ© d'un dĂ©veloppement agricole insulaire Ă taille humaine et respectueux de son environnement" dĂ©crit une pĂ©tition. En moins d'une semaine, plus de 35.500 personnes ont signĂ© une pĂ©tition contre un important projet viticole Ă Belle-Ile-en-Mer pour lequel une enquĂȘte publique s'est ouverte lundi 17 mai.Belle-Ăle-en-Mer. [XXe siĂšcle]. 600 x 825 mm, cadre, huile sur toile contrecollĂ©e sur panneau. Jolie carte de Belle-Ăle-en-Mer avec les provinces de Sauzon, Bangor, Locmaria et du Palais en diffĂ©rentes couleurs, ornĂ©e des bĂątiments principaux, de nombreux navires, d'une rose des vents et d'un blason armoriĂ©. Titre de la vente RĂ©servĂ© aux abonnĂ©s Date de la vente RĂ©servĂ© aux abonnĂ©s Localisation RĂ©servĂ© aux abonnĂ©s OpĂ©rateur de vente RĂ©servĂ© aux abonnĂ©s
Numérod'ordre : 175. Vente : MULTI COLLECTIONS le samedi 16 mai 2020 10:00. Vieux Papiers - Belle Archive fin 18Úme et 19Úme de Belle ile en mer , Morbihan et Nantes " Famille TROCHU , Général , Guerre de Crimée , Administrateur de la Marine puis Négociant "
AproximitĂ© du centre de SAINT OMER, cette trĂšs jolie maison de ville d'une superficie habitable de 120 mÂČ ,dessert une vaste entrĂ©e, un salon/sĂ©jour de 28 mÂČ, une cuisine Ă©quipĂ©e amĂ©nagĂ©e de 10 En savoir plus. Vente. 146 720 ⏠Dont prix de vente : 140 000 âŹ. Dont HN* : 6 720 ⏠(4.8%) ieBI3.